Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PONSERRAN
TRESCH

Numéro de dépôt :
1227875
Date de dépôt :
24/12/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2002

Présentation de la marque PONSERRAN

Déposée le 24 décembre 1982 par la société TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONSERRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TRESCH domicilié(e) 74, Avenue de Belgique, Z.I. Ile Napoléon, 68110 ILLZACH (dossier no 2012822) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 550 010 .

La marque PONSERRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONSERRAN est expirée depuis le 24 décembre 2002.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON , CHABRET


TRESCH - 74, Avenue de Belgique, Z.I. Ile Napoléon, 68110 ILLZACH (dossier no 2012822) - France - SIREN 345550010


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1992 n°2012822 - Publication au BOPI 1992-12-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 1 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°64550 - Publication au BOPI 1992-06-01

Inscription le 1 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°64549 - Publication au BOPI 1992-06-01

Vins, spiritueux et liqueurs.